Mentions Légales
Site : www.beausejour-vic.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du “Propriétaire du Site” :
Dénomination sociale : CINQ
Forme juridique : EURL
Adresse : 4 AVENUE ANDRE MERCIER 15800 VIC SUR CERE
Capital sociale : 15000€
RCS : 91137062500012
N° de TVA intracommunautaire : FR47911370625
Téléphone : 04 71 47 50 27
Directeur de la publication :
Nom et prénom : LOURS MARIE PIERRE
Téléphone ou email : contact@beausejour-vic.fr
CNIL et gestion des données personnelles.
Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données LOURS MARIE PIERRE -contact@beausejour-vic.fr
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site Internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de AURILLAC
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
COOKIES :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22
MEDIATION TOURISME ET VOYAGE :
Après avoir saisi le service client et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai d'un mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées figurent ci-après :
Adresse postale : Médiation Tourisme et Voyage
BP 80 303 75 823
Paris Cedex 17
Site internet : www.mtv.travel





